Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFCs)
Les utilisateurs peuvent consulter la collection des Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) en version électronique sur Internet. Légalement, la copie papier est toujours considérée comme la version officielle. Les OAFC sont graduellement remplacées par les Directives et ordonnances administratives de la Défense (DOAD), des manuels ou d'autres publications, ou tout simplement annulées, s'il y a lieu. Ainsi, la collection des OAFC ne fait pas l'objet de modification, et aucune nouvelle OAFC n'est rédigée. Pour fins d'utilisation, on fournira les hyperliens aux nouveaux documents à mesure que les OAFC seront annulées. Toutefois, ces hyperliens ne seront pas mis à jour.
Veuillez noter que les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) en version électronique sur Internet ne seront pas disponibles jusqu’à ce que les exigences des Normes sur la normalisation des sites Internet, émises par le Conseil du Trésor, soient satisfaites. Dans l’intervalle, si vous désirez d’autres renseignements, veuillez faire parvenir un courriel à l’adresse suivante : juliette.nowlan@forces.gc.ca
